Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAKKARS
hockey club de caen, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3767819
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2020
DRAKKARS de hockey club de caen

Présentation de la marque DRAKKARS

Déposée le 20 septembre 2010 par l'association loi 1901 hockey club de caen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRAKKARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 hockey club de caen domicilié(e) 8 rue jean de la varende - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, hockey club de caen domicilié(e) 8 rue jean de la varende - 14000 - CAEN - France.

La marque DRAKKARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAKKARS est expirée depuis le 20 septembre 2020.

hockey club de caen a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


hockey club de caen, association loi 1901 - 8 rue jean de la varende - 14000 - CAEN - France


hockey club de caen - 8 rue jean de la varende - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551267 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Crosse ; palet ; ballon ; balle ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.